RESTOLEIL
Présentation de la marque RESTOLEIL
Déposée le 7 février 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEMPOBAC RESTOLEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RESTOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque RESTOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95557827.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RESTOLEIL arrivera à expiration en date du 7 février 2025.
TEMPOBAC RESTOLEIL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2004 n°2274979 - Publication au BOPI 2004-11-03
Inscription le 4 juillet 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°414915 - Publication au BOPI 2005-07-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-40
Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12
Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2014 n°2573125 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2014-12-03